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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMUSVI
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RESIDENCE Les Intemporelles
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RESIDENCE Les Intemporelles
DOMUSVI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3533742
Date de dépôt :
24/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2027
RESIDENCE Les Intemporelles de DOMUSVI

Présentation de la marque RESIDENCE Les Intemporelles

Déposée le 24 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMUSVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESIDENCE Les Intemporelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMUSVI domicilié(e) 1 RUE DE SAINT-CLOUD - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 158 794 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRÜNIG Hervé domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque RESIDENCE Les Intemporelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3533742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESIDENCE Les Intemporelles arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.

DOMUSVI a également déposé les autres marques suivantes : DOMUSVI , GoodEhpad , TIERS TEMPS , CONCIERGERIE CANTONALE , Les Symphoniales Club restaurant , TRUSVI , THEMIS , DOMUSVI , L'INSTITUT DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT DOMUSVI , ELEUSIS


DOMUSVI, Société par actions simplifiée - 1 RUE DE SAINT-CLOUD - 92150 - SURESNES - France - SIREN 519158794


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRÜNIG Hervé - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Inscription le 22 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656606 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-22

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2017 n°2659007 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-13

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées.